Mairie de Barou-en-Auge

COMPTE RENDU SEANCE DU 02/03/2015  

 

Membres du Conseil : 7 – Membres Présents : 6 –Date de convocation : 23/02/2015

 

Le deux mars deux mil quinze, à dix- huit  heures, le Conseil Municipal légalement convoqué s’est réuni à la mairie, sous la présidence de Monsieur Claude LAURENT, le Maire.

Membres  présents : Mrs LAURENT Claude, BURIN Jean-Pierre, GALLET Jean-Louis,

LAGARRIGUE Joël.

Mmes : DECOBERT Isabelle, PIGEON Martine.

Absente : Mme NITOT Florence.

Mr LAGARRIGUE Joël  a été élu secrétaire, 

 

Objet : DEVIS PRESTATAIRE INFORMATIQUE

 

Mr. le Maire explique au conseil municipal qu’actuellement  la Mairie possède le logiciel CEGID PUBLIC  prestataire SMICO, avec 3 logiciels (comptabilité, paies, élections).

Le coût financier 2014 s’élève à  774.00 € participation adhérents,

Le coût de maintenance est de 302.81 € soit un total de 1 076.81 €, pour l’année 2014,

le coût financier de la participation adhérente est de 790.00 €, la maintenance est de

307.64 €

soit un total de 1 094.64 €, pour l’année 2015.

Mr. le Maire  a sollicité un prestataire pour avoir des devis de logiciels et de maintenance informatique afin de diminuer le coût de la maintenance et du service du prestataire et compatible à la dématérialisation.

Mr. le Maire présente au Conseil Municipal deux devis afin de prendre une décision pour l'année 2015.

 

1er DEVIS: Logiciel Modularis, Prestataire MODULARIS, le devis s'élève à la somme de 960.00 € TTC pour l'année 2015, soit 420.00 € pour la maintenance, 540.00 € pour les 4 licences logicielles GAMME Evolution comprenant la Comptabilité, Salaires, Elections, Gestion Electroniques des Documents.

 

2ème DEVIS : Logiciel Modularis, Prestataire MODULARIS, le devis s'élève à la somme de  1 200.00 € TTC pour l'année 2015, soit 420.00 € pour la maintenance, 780.00 € pour les 6 licences logicielles GAMME Evolution comprenant la Comptabilité, Salaires, Elections, Etat Civil, Cimetière, Gestion Electroniques des Documents.

Mr le Maire demande  au Conseil Municipal de délibérer entre les deux devis proposés.

Le Conseil Municipal étudie les devis, approuve le 1er devis MODULARIS à l'unanimité

des présents.

 

Le Conseil Municipal charge Mr le Maire de suivre le dossier et d'effectuer les démarches administratives relatives à cet achat.

 (Lettre de résiliation du prestataire actuel et accord du devis Modularis, etc.).

Cette dépense sera inscrite en fonctionnement et investissement au BP 2015, présenté ci-dessous :

 

- Dépenses en Fonctionnement au 6156

● Prestations additionnelles  qui regroupent l’installation et mise en service des logiciels

 qui s’élève à 100.00 € HT soit 120.00 € TTC

● Reprise des données existantes qui s’élève à 150.00 € HT soit 180.00€ TTC.

● Contrat de maintenance pour l’année est de 100.00 € HT soit 120.00 € TTC

La somme totale est de 350.00 € HT soit 420.00 € TTC.

 

- Dépenses en Investissement au 2051

● Redevance forfaitaire annuelle qui regroupe  4 licences logicielles « gamme Evolution »

qui s’élève à 450.00 € HT soit 540.00 € TTC.

La somme totale est de 450.00 € HT soit 540.00 € TTC.

 

Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que la commune de BAROU EN AUGE est membre du Syndicat Mixte pour l’Informatisation des Collectivités. Monsieur le Maire fait savoir ensuite au Conseil Municipal que :

 

                Les communes de Bellengreville, Cauvicourt, Aubusson, Landigou, Marmouillé, Cuverville, Varaville, Le Tourneur, Esquay Notre Dame, St Pierre Tarentaine,

le SMEOM de Moult ainsi que le SIAEP de la Vallée du Laizon ont sollicité leur adhésion au SMICO,

et que

La commune de  Villers en Ouche, le SIAEP de Gacé, la commune de Résenlieu, la CDC de la Région de Gacé, la CDC de la Haute Sarthe, le SIA Couterne-Haleine, la commune du Sap André, la commune de Silly en Gouffern et la commune d’Aubry en Exmes ont sollicité leur retrait du SMICO.

 

Lors de la réunion du 31 janvier 2015, le comité syndical du SMICO a donné son accord pour les adhésions et retraits souhaités, sans condition financière particulière.

 

Monsieur le Maire indique ensuite qu’en application des articles L.5211-18 et L.5211-19 du Code Général des Collectivités Territoriales, il y a lieu que le Conseil Municipal émette un avis sur les adhésions et retrait sollicités. A défaut de délibération dans un délai de trois mois à compter de la notification par le Président du SMICO, l’avis de la commune est réputé favorable pour les adhésions et défavorable pour les retraits.

 

Monsieur le Maire invite le Conseil Municipal à bien vouloir en délibérer.

 

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal,

 

Emet un avis favorable :

 

                - Aux adhésions des communes de Bellengreville, Cauvicourt, Aubusson, Landigou, Marmouillé, Cuverville, Varaville, Le Tourneur, Esquay Notre Dame, St Pierre Tarentaine,  du SMEOM de Moult ainsi que du SIAEP de la Vallée du Laizon.

 

- Au retrait de la commune de  Villers en Ouche, du SIAEP de Gacé, la commune de Résenlieu, la CDC de la Région de Gacé, la CDC de la Haute Sarthe, le SIA Couterne-Haleine, la commune du Sap André, la commune de Silly en Gouffern et la commune d’Aubry en Exmes

 

- charge Monsieur le Maire de communiquer la présente délibération tant à Mr le président du SMICO qu’à Mr le Préfet de l’Orne.

 

- charge enfin Mr le Maire d’effectuer toutes démarches, de signer toutes pièces relatives à la conduite à bonne fin de la présente délibération.

 

Objet : PREPARATION DU BUDGET CCAS

 

Objet : PREPARATION DU BUDGET COMMUNE

 

La séance s’est levée à 20h40.

 

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